Condition générales d’utilisation
Conditions Générales de Vent
Dernière mise à jour le 15 juin 2020
1. Information sur la société
Le site www.est édité par la société Vini Mariani (ci-après la « société »), société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé à Paris (75011) 12 Rue de la Petite Pierre et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 824 362 594 .
Monsieur Alberto Busto est le Président de la société Vini Mariani et le Directeur de la publication du site www.vinimariani.com
Le site est hébergé par :
Email de contact : info@vinimariani.com
Il est expressément précisé que la société n’est pas le producteur des produits mis en ligne, ces derniers étant exclusivement conçus et préparés par des vignerons sélectionnés par Vini Mariani.
2. Application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent toute utilisation des services accessibles depuis le site www.vinimariani.com
Pour connaître les conditions de sa commande, l’utilisateur peut cliquer à tout moment, même avant d’effectuer sa commande sur les “conditions générales de vente”.
L’utilisateur déclare avoir la capacité juridique de contracter, garantit l’exactitude des information fournies sur le site pour la passation de sa commande et reconnaît avoir lu et accepté sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente. A défaut, l’utilisateur ne pourra passer de commande sur le site.
En tout état de cause, à défaut de cocher la case prévue à cet effet avant la validation définitive de sa commande, l’utilisateur ne pourra pas passer de commande sur le site.
La société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, étant précisé que seule la version des conditions générales en vigueur au jour de la commande est opposable aux parties.
3. Produits
Les produits sont présentés sur le Site et décrits de telle façon que les Acheteurs soient en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix.
Les renseignements relatifs aux produits ont été communiqués par les vignerons, de sorte que ces derniers sont seuls responsables du contenu du descriptif fourni de son exhaustivité et de la conformité du produit proposé à la vente.
Les photographies des produits proposés à la vente sur le site ne sont qu’indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de la société, notamment pour défaut de conformité.
4. Processus de commande sur le site et confirmation de la commande
Les Acheteurs peuvent commander tous les produits proposés visibles sur le site.
L’Utilisateur se constitue un panier en choisissant le nombre de produits qu’il désire. Une fois sa sélection effectuée, l’Utilisateur valide son panier et son mode de paiement.
Vini Mariani se réserve le droit de refuser toute commande d’un Utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.
Vini Mariani se réserve également le droit de refuser toute commande présentant une quantité anormale d’un même produit.
Avant de finaliser sa commande, l’Acheteur déclare avoir pris connaissance et accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des Conditions Générales de Vente.
Un courrier électronique de confirmation de la commande est automatiquement adressée à l’Acheteur (ce courrier électronique mentionne l’ensemble des informations requises par l’article L. 121-19 du Code de la consommation).
La vente est considérée comme conclue à compter de l’acceptation du paiement par la Societe Generale ou PayPal et de la réception par l’Utilisateur d’un email de confirmation émis par Vini Mariani.
La rubrique « Mes commandes » contient l’intégralité des informations relatives aux produits commandés par l’acheteur sur le site.
Conformément aux termes de la loi n°80-335 du 1er mai 1980, relative à la réserve de propriété, les produits restent la propriété de Vini Mariani jusqu’au règlement intégral des factures.
5. Disponibilité des produits
Les offres de produits sont valables dès lors qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du (des) produits(s) après passation de la commande, l’Acheteur en sera averti par courrier électronique envoyé par la société.
L’Acheteur se verra alors proposé trois solutions au choix par Vini Mariani :
• Solution n°1 : échange du produit commandé pour un autre produit. L’Acheteur sera remboursé immédiatement de la différence ou devra payer le surplus correspondant au différentiel de prix.
• Solution n°2 : annulation de la commande, Vini Mariani s’engageant à la rembourser dans un délai maximal de trente (30) jours du montant à compter de la date de débit de son compte bancaire.
• Solution n°3 : proposition de Vini Mariani de patienter jusqu’à la date de réapprovisionnement qui lui sera indiqué
Dans le cas d’une commande de plusieurs produits, l’Utilisateur ne pourra pas demander l’annulation de l’ensemble de sa commande au motif qu’un seul des produits est indisponible.
6. Prix – modalités de paiement
Les prix sont indiqués sur le site en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de livraison.
Vini Mariani peut modifier à tout moment les prix des produits proposés sur le site.
Les prix en vigueur sont ceux indiqués sur le site au moment de la confirmation de la commande.
Les prix indiqués lors de la confirmation de commande comprennent la participation forfaitaire aux frais de livraison, qui évoluent en fonction du nombre de bouteilles achetées, selon les tarifs en vigueur sur le site internet au moment de la confirmation de la commande
Le paiement s’effectue sur le Site par carte bancaire (Visa, Mastercard, Carte Bleue). L’Utilisateur est renvoyé vers le site de la banque Societe Generale ou sur le site Paypal via un protocole sécurisé https.
L’Acheteur renseignera des données exactes, complètes et non frauduleuses lors du paiement de la commande. L’Acheteur garantit qu’il est pleinement capable et autorisé à utiliser la carte bancaire et qu’il dispose des fonds suffisants, sur le compte bancaire rattaché à la carte bancaire utilisée, pour le paiement de sa commande.
Une facture détaillée émise par la société est transmise à l’Acheteur au moment de l’expédition de la commande.
7. Promotions
Vini Mariani pourra proposer des promotions sur certains produits, identifiés sur le site.
Pour que l’offre s’applique, le code promotionnel devra être saisi dans le détail du panier et le panier devra être mis à jour pour la prise en compte du code.
Les promotions ne s’appliquent que sur le prix des produits et non sur le prix du transport des produits. Les codes fournis par la société ont une durée de vie limitée, précisée lors du lancement de la promotion par la société et ne s’appliquent pas aux frais de livraison. L’Acheteur sera informé si certains Produits sont exclus de la promotion en cours.
8. Livraison
Vini Mariani lance les opérations de livraison de la commande dès règlement de celle-ci.
Vini Mariani s’engage à mettre tout en œuvre pour livrer les produits commandés dans les meilleurs délais.
Les livraisons sont effectuées par courrier express pour les destinations en dehors de Paris, qui assure une livraison en 24 heures, mais dans certains départements le courier express exige 48h, après le retrait du colis, avant 12h00, du lundi au jeudi. Un e-mail vous sera envoyé pour vous informer des détails de la livraison. En cas de dépôt de votre/vos colis dans un point relais (information disponible sur le site du service de courrier express), merci de récupérer les colis avant la date maximale indiquée sur le suivi.
En tout état de cause, Vini Mariani se saurait être tenu pour responsable d’un délai de livraison plus important lié à la défaillance de son transporteur.
En cas d’adresse de livraison incomplète ou erronée ou de non retrait du colis, obligeant le transporteur à retourner le(s) produit(s) commandé(s), Vini Mariani se saurait être tenu pour responsable. Les frais supplémentaires engendrés par ce manquement ou cette erreur seront supportés en totalité par l’Acheteur. En cas de retour pour adresse incomplète ou erronée ou de non retrait de colis, l’acheteur aura la possibilité de soit modifier son adresse et de se voir réexpédier la marchandise en supportant les nouveaux frais de renvoi, soit de se faire rembourser la commande en déduction des frais d’envoi initiaux. En tout état de cause la réexpédition de la commande ne pourra intervenir qu’après que l’Acheteur se soit acquitté des frais de réexpédition.
En aucun cas un incident survenu lors du transport ne pourra engager la responsabilité de Vini Mariani.
Il appartient à l’Acheteur de formuler des réserves précises et motivés directement sur le bordereau de livraison et d’engager, le cas échéant la responsabilité des services postaux ou du transporteur.
Il appartient à l’Acheteur de préciser clairement l’adresse de livraison lors de la commande ainsi qu’un numéro de téléphone où il sera joignable pour la bonne exécution de la livraison.
Avant la livraison du produit l’Acheteur sera informé par e-mail de la date de livraison. L’Acheteur doit récupérer la marchandise dans un délai de 24h à compter de la première présentation à l’adresse qu’il aura indiquée lors de la commande.
A la livraison, l’Acheteur est tenu de vérifier attentivement l’état du colis et des produits avant acceptation et de le refuser s’il est manifestement endommagé.
Pour toute livraison en dehors de la France métropolitaine, l’Utilisateur devra contacter directement Vini Mariani par mail.
Si la promotion de la livraison gratuite est active pour les commandes de plus de 2 bouteilles, les frais de livraison sont gratuits, et pour toutes commandes inférieures à 3 bouteilles, le frais de livraison seront de 13€. Dans le cas contraire, les conditions de livraison restent celles spécifiées ci-dessus.
Consulter le tableau des délais de livraison.
9. Droit de rétractation
9.1 Délai pour exercer le droit de rétractation
Conformément aux articles L. 121-20-12 et suivants du Code de la consommation, tout Utilisateur ayant passé commande sur le site dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation, sans donner de motifs ni payer de pénalités, à compter de la réception des produits
Pour exercer le droit de rétractation, l’Acheteur doit notifier à la société sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté par courrier ou par courrier électronique
Modèle de formulaire de rétractation :
Madame, Monsieur,
Le (date), je vous ai passé une commande par Internet de (préciser les produits) et j’en ai pris livraison le (date).
Je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai dans les quatorze jours à venir.
Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
(Signature)
9.2 Modalités d’exercice du droit de rétractation
En cas d’exercice du droit de rétractation, les Produits devront être retournés à l’entrepôt Vini Mariani, intacts, dans leur emballage d’origine ou dans un emballage adéquat et dans un état propre à la re-commercialisation des produits, accompagnés de la facture puis expédiés dans des conditions identiques à celles de leur envoi. Les éventuelles étiquettes des produits ne devront pas avoir été retirées.
L’Acheteur devra renvoyer les produits à l’entrepôt de Vini Mariani, à son adresse postale et sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après qu’il aura communiqué sa décision de rétractation du présent contrat. L’Acheteur prendra à sa charge les frais directs de renvoi du bien.
9.3 Modalités de remboursement
En cas de rétractation de la part de l’Acheteur du contrat de vente à distance, la société lui remboursera tous les paiements reçus de sa part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que l’Utilisateur ai choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins couteux de livraison standard pour le retour du produit), à compter du jour et selon les modalités de conditionnement ci-dessus précisées.
Vini Mariani procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui a été utilisé par l’Acheteur pour la transaction initiale, sauf si l’Acheteur et la société conviennent expressément d’un moyen de remboursement différent. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Acheteur.
10. Compte utilisateur
Dans le cadre de l’utilisation du site, les Utilisateurs doivent créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet (ci-après le « compte utilisateur ») et fournir des données et informations personnelles exactes et complètes permettant d’identifier l’Utilisateur (identifiant et mot de passe).
L’ouverture d’un compte utilisateur et l’utilisation du site sont gratuites et sans obligation d’achat.
L’inscription au site implique également l’adhésion totale et sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente et tout document contractuel s’y rapportant.
L’Utilisateur demeure à tout moment libre de modifier la teneur des informations et données communiquées à l’occasion de la création du compte utilisateur.
L’accès au compte utilisateur peut s’effectuer par saisie de l’identifiant et mot de passe associé de l’utilisateur, dont lui seul assure la confidentialité.
L’Utilisateur est seul responsable de l’accès au Site et à ses services via son identifiant et son mot de passe, sauf preuve d’une utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable.
L’utilisation du site suivant l’inscription de l’Utilisateur est valable pour une durée indéterminée.
En cas de perte, de détournement ou d’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou de son mot de passe, l’Utilisateur s’engage à en avertir immédiatement la société en envoyant un courrier électronique à cette dernière.
11. Données personnelles
Au moment de la création de son compte utilisateur, l’Utilisateur accepte de donner les informations et données personnelles requises de façon exacte.
Les données communiquées par l’Utilisateur dans le cadre d’une commande (nom, prénom, date de naissance, adresse, téléphone, etc.) sont destinées à la société et sont utilisées pour le traitement et le suivi des commandes, la relation client ainsi que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires incombant à la société.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification relatif à ses données personnelles en adressant un e-mail à l’adresse info@vinimariani.com
Il est rappelé que tous les identifiants relatifs au compte utilisateur attribués par la société sont strictement individuels et ne peuvent être utilisés que par l’utilisateur concerné.
Les informations bancaires communiquées à Vini Mariani lors d’un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur internet. Par son système de sécurisation, Vini Mariani vous certifie la confidentialité de vos données.
12. Service client
Vini Mariani met à disposition des Utilisateurs un service client accessible par courriel à l’adresse info@vinimariani.com
13. Liens hypertextes
Le Site pourra contenir des liens hypertextes renvoyant à des sites tiers, sur lesquels Vini Mariani ne détient aucun contrôle.
Ainsi, Vini Mariani ne pourra être tenue responsable du contenu des sites liés.
En tout état de cause, Vini Mariani, informée par un utilisateur, supprime tout lien hypertexte renvoyant à une page dont le contenu est illicite.
14. Cookies
Vini Mariani se réserve le droit, afin de faciliter la navigation des Utilisateurs sur le Site, de placer des cookies sur leurs terminaux de connexion.
Le rôle des cookies et d’identifier plus rapidement l’Utilisateur lors de sa connexion et de faciliter la communication par voie électronique.
Vini Mariani ne garantira pas le fonctionnement optimal du site si l’Utilisateur refuse la réception de cookies.
Étant précisé que tout Utilisateur peut choisir de recevoir ou non des cookies en paramétrant son navigateur internet.
15. Droits de propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle portant sur les marques, logiciels et contenus photos ou vidéos mis à la disposition des Utilisateurs sur le site restent la propriété exclusive de la société ou de ses éventuels concédants de licence et sont protégés par les lois et règlements applicables en la matière.
En conséquence, il est interdit de reproduire, représenter ou modifier les contenus du Site par tout utilisateur à des fins commerciales ou professionnelles, sauf autorisation expresse de la société.
16. Convention de preuve
L’écrit sous forme électronique sera considéré comme un mode de preuve recevable des droits et obligations des parties dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente.
17. Résiliation du compte utilisateur
Vini Mariani se réserve le droit de mettre fin à tout moment à un compte utilisateur en cas d’usage abusif de celui-ci.
De son côté, l’Utilisateur pourra supprimer son compte utilisateur par simple envoi d’un e-mail à l’attention de la société.
Vini Mariani s’engage à effacer le compte utilisateur ainsi que toutes les informations et données s’y rattachant.
18. Nullité d’une clause
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passés en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
19. Litiges et droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.
20. Service de médiation à la consommation
Conformément aux articles L.611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, le consommateur a la possibilité́ de saisir le médiateur de la consommation.
Avant de saisir le médiateur de la consommation, le consommateur doit déjà avoir tenté de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite ou avoir fait une réclamation selon les termes du contrat conclu avec le professionnel.
La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.
Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et selon les textes en vigueur.
Saisir le médiateur de la consommation en écrivant à l’adresse suivante : Médiateur du e-commerce de la FEVAD, 60 rue la Boétie – 75008 Paris.
21. Protection à la consommation et des mineurs
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération. En application de l’article
L. 3342-1 du Code de la Santé Publique interdisant la vente d’alcool aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans, le client s’engage en validant sa commande à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande. La consommation d’alcool pendant la grossesse peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.
22. Règlement en ligne des litiges (ODR)
En application et aux fins de l’article 14 du Règlement UE n° 524/2013, nous informons les consommateurs résidant dans les États appartenant à l’Union européenne que pour la résolution des litiges relatifs au présent contrat et aux services en ligne offerts par ce site web, il existe la possibilité de recourir à la procédure de Règlement en ligne des litiges (ODR), prévue par la Commission européenne, et joignable au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/. Conformément à la réglementation susmentionnée, nous vous informons également que l’adresse électronique de ViniMariani est commande@vinimariani.com« .